Les exercices suivants n'ont pas de mode de gestion associé:
  • {{exercise.year}}
{{operatingContract.operatingMode.basicManagementModeType | translate:'BasicManagementModeType'}} Veuillez sélectionner le mode de gestion ({{operatingContract.range}})
  • Veuillez saisir le mode de gestion ainsi que le statut de l'opérateur.
  • Il existe deux contrats sans date de début.
  • Il existe deux contrats sans date de fin.
  • Les dates de début et de fin sont inversées.
  • Ce contrat chevauche un autre contrat.
  • Le contrat doit être lié à une année d'existence de l'entité de gestion. Ce n'est pas le cas pour la période entre le {{operatingContract.selectedStartDate|date:'dd/MM/yyyy'|orDash}} et le {{operatingContract.selectedEndDate|date:'dd/MM/yyyy'|orDash}}. Ce n'est pas le cas pour la période à partir de {{operatingContract.selectedStartDate|date:'dd/MM/yyyy'|orDash}}. Ce n'est pas le cas pour la période jusqu'au {{operatingContract.selectedEndDate|date:'dd/MM/yyyy'|orDash}}.
    Attention, la période choisie doit comprendre la date du 31/12 pour être rattachée à une année.
  • L'entité de gestion est publiée {{$ctrl.getPublishedExercises(operatingContract) | yearsRangeFilter | lowercase}}. Il n'est pas possible de modifier le contrat.